L'Unité Pastorale Le Paysan
QUESTIONS
    ADMINISTRATIVES

Dernière mise à jour : le 2010/11/18

La Tarification du cimetière



1- À qui dois-je m'adresser pour obtenir une concession ?

Pour tout achat de concession d'un lot ou d'un carré d'enfouissement, ou d'une niche ou d'un enfeu, consultez la secrétaire de votre paroisse :

 à St-Cyprien  : Mme Johanne Roy   (450) 245-3329
 à St-Patrice   : Mme Isabelle Robert ou Mme Linda Faille     450) 454-3393
 à St-Édouard : Mme Chantal Sénécal (450) 454-9861

 

2- Quelle est la nouvelle durée d'un contrat de concession de lot de carré
    d'enfouissement ?

La nouvelle durée est de 99 ans. La notion de "perpétuité" n'existe plus de même que la notion de contrat à court terme soit de 10 ans ou de 25 ans.

 

3- Est-ce qu'on peut prolonger le contrat de concession ?

OUI Il est possible de doubler la durée en ajoutant un autre 99 ans pour la moitié du coût initial
lors de la transaction.

 

4- Quelle est la durée d'un contrat de concession d'une niche ou d'un enfeu
    dans un columbarium ?

La niche et l'enfeu, à l'intérieur d'un columbarium, sont concédés pour un terme de 50 ans.

 

5- Quelle est la grandeur de lot mis à la disposition des nouveaux concessionnaires ?

Les nouvelles dispositions du règlement incitent les Fabriques à lotir des emplacements de 2 places ayant seulement une superficie de 80 pi ca ( 8 pi par 10 pi ).

 

6- Est-ce que les cimetières mettent à la disposition des concessionnaires
    des carrés d'enfouissement ?

OUI, la nouvelle Tarification encourage les Fabriques à disposer d'une section de leur cimetière à des carrés d'enfouissement. ces carrés sont de 16 pi ca ( 4 pi par 4 pi ). On enterre une urne à chaque coin. On installe une plaque à même le sol comme ouvrage funéraire.

 

7- Des urnes peuvent-elles être enterrées dans un lot du cimetière ?

OUI, il est possible de disposer deux urnes de chaque côté de l'ouvrage funéraire. Cependant, si le concessionnaire décide de conserver l'emplacement d'une tombe pour des urnes, il pourra en enterrer ainsi jusquà 10 urnes.

 

8- Quelles sont les normes attachées à ces nouveaux contrats ?

a- La transaction se fait à partir d'un contrat type suggéré par Le Manuel de gestion des Cimetières.
b- Ce contrat contient l'ensemble des dispositions dont le concessionnaire doit prendre connaissance
    en les paraphant et s'y soumettre.
c- Le concessionnaire détermine son successeur sur un formulaire à part.
d- Il détermine les personnes à être inhumées dans ce lot ou carré d'enfouissement sur un autre formulaire.
e- Il signe le contrat qui est contre signé par un témoin et un-e représentant-e autorisé-e de la Fabrique.
f- Un dépliant sur la nouvelle Tarification sera remis au concessionnaire lors de la transaction.
g- Le contrat est fait en double exemplaire :
    l'un est donné au concessionnaire et l'autre est conservé dans les archives de la Fabrique.

 

9- Quelles sont les responsabilités d'un concessionnaire ?

Le concessionnaire est responsable :

a- de la pose de la base de son ouvrage funéraire,
b- de l'achat de l'ouvrage funéraire et de sa pose,
c- de l'arrangement floral sur le lot ou du carré d'enfouissement,
d- de l'acquittement des frais d'entretien.

Si le concessionnaire ne respecte pas ces dispositions, la Fabrique peut entreprendre des démarches pour l'observations de ces dispositions.

 

10- De quelle façon est élaborée la nouvelle tarification ?

Le coût d'une nouvelle concession d'un lot ou d'un carré d'enfouissement est établi à 100$. Par contre, le coût de l'entretien à long terme, soit 99 ans, est variable selon les services que le cimetière peut offrir à la clientèle. Il existe toujours
des frais supplémentaires pour toutes personnes non-résidentes sur le territoire de la paroisse desservie par le cimetière.

 

11 - Quand a lieu l'ajustement de la tarification ?

La Fabrique revoie la tarification à tous les 5 ans, pour rajuster le coût à l'évolution de l'inflation et aux services à rendre aux concessionnaires.

 

12- Existe-t-il des contraintes pour les ouvrages funéraires?

OUI, si l'ouvrage a besoin d'une base. Cette base doit être érigée selon les normes édictées par la Fabrique. La base ne doit pas excéder 183 cm (72) po pour un lot de 2 places pour installer un ouvrage ayant une longueur de 150 cm (60 po) et une hauteur maximale de 105 cm ( 42 po ). L'ouvrage funéraire doit être respectueux des lieux et des circonstancrs. Le concessionnaire peut faire un aménagement de fleurs n'excédant pas 30 cm ( 12 po) de la base de l'ouvrage funéraire. Tout autres aménagements tels que marche-pieds, clôture, chaînes, doivent être installés de façon à ne pas nuire à l'entretien du gazon. Toute infraction à ces directives peut forcer la Fabrique à faire enlever les aménagements nuisant au bon ordre aux frais du concessionnaire dans un délai de 10 jours ...

 

13- Est-ce qu'on peut placer deux tombes dans le même emplacement ?

OUI, il est possible de faire une descente d'ossements seulement à la condition que l'inhumation soit faite depuis 10 ans dans une tombe de bois. Pour un cercueil d'acier, c'est au-delà de 25 ans. Le fossoyeur prends les restes, creuse plus profondément et les y dépose. Ensuite il procède à l'inhumation du dernier corps. Toute translation a des frais additionnels ...

 

14- Quelles sont les conditions pour inhumer un corps dans un cercueil d'acier ?

Il faut que le contrart ne soit pas échu avant 25 ans. Autrement, on demandera au concessionaire de renouveler pour une autre période 99 ans. Cette disposition permet de conserver les restes aussi longtemps qu'ils sont viables.

 

15- Est-ce qu'on peut exhumer un corps ?

OUI, c'est possible d'exhumer un corps. Toute exhumation doit se faire en conformité avec les prescriptions du code civil du Québec et de la loi des inhumations et des exhumations. Il y a une exhumation seulement au moment où la Fabrique reçoit un jugement de la cour supérieure et l'autorisation de l'évêque du diocèse et que le paiement des frais d'exhumation et, le cas échéant d'inhumation. soient honorés. En plus, il faut que les coûts de la nouvelle concession soient payés si nécessaire.

 

16- Qu'est-ce qui se passe à l'abandon d'un lot ou d'un carré d'enfouissement ?

La Fabrique, après un délai de 5 ans, peut reprendre le lot ou le carré d'enfouissement dont le concessionnaire n'a pas renouvelé le contrat d'entretien. La Fabrique procède à l'enlèvement de l'ouvrage funéraire. Par contre, la Fabrique peut revendre ce lot à la condition qu'il se soit écoulé 25 ans après la dernière inhumation.

 

17- Que doit faire un concessionnaire avant l'inhumation d'un corps ?

Le concessionnaire est tenu de se présenter au responsable autorisé du cimetière avant toute transaction, soit l'inhumation d'une tombe ou d'une urne cinéraire ou l'exhumation d'une urne ou d'une tombe, pour son inscription au registre et pour l'acquittement des frais reliés à cette transaction.

 

18- Qui peut devenir concessionnaire ?

Toute personne, de foi catholique, désignée par le concessionnaire comme son sucesseur ou par testament qui est au moins âgée de 18 ans et plus.

 

19- Qu'est-ce qui se passe dans le cas d'oubli d'acquitter les frais d'entretien d'une niche
     et de l'enfeu ?

La Fabrique envoie un avis à la dernière adresse du concessionnaire. Si après un délai de 90 jours, le concessionnaire ne répond pas ou s'il y a refus, la Fabrique peut disposer de l'urne ou de la tombe dans un lot du collectif.

 

20- Qu'est-ce qui passe dans le cas d'oubli d'acquitter les frais d'entretien d'un lot
     ou d'un carré d'enfouissement ?

La Fabrique donne un délai de 5 ans avant de pouvoir reprendre le lot. Elle envoie un avis à la dernière adresse du concessionnaire qu'elle va disposer de l'ouvrage funéraire sur son lot ou de son carré d'enfouissement. Par contre, la Fabrique doit enlever toute urne cinéraire ou cercueil qui sont disposés dans ce lot et les inhumer dans un lot à sa discrétion. Elle est tenue d'inscrire dans un index les noms des restes déplacés ainsi.

 

21- Quelles sont les prédispositions pour une niche ?

La niche doit être fabriquée d'un matériau non-dégradable comme le granit, le marbre ou le bronze. L'inscription doit être autorisée par la Fabrique et suivre ses prescriptions. La plaque de façade doit être acceptée par la Fabrique avant son installation. Tout changement est sujet à la probation de la Fabrique.

 

22- Quelles sont les prédispositions pour un enfeu ?

Le corps, déposé dans un enfeu, doit être mis dans un cercueil conforme à la Tarification de la Fabrique. L'inscription doit être autorisée par la Fabrique et suivre ses prescriptions. La façade et les alentours de l'enfeu doivent être exempts de tout objet ou décoration. Seules sont admises des fleurs artificielles.

 

23- Qui est responsable du vandalisme sur les monuments ?

La responsabilité des ouvrages funéraires est échue au concessionnaire. S'il y a vandalisme, le concessionnaire assume les réparations aux monuments. En plus, la fabrique décline toute responsabilité lors de l'enlèvement des nuisances et des objets inconvenants.

 

L'Unité pastorale



1- Qu'est-ce qu'une unité pastorale ?

C'est un regroupement de quelques paroisses ayant une proximité géographique, institué par l'évêque, doté de modes d'organisation et de collaboration concertés, permanents et réguliers, pour assurer ensemble, sur un territoire déterminé et grâce à l'équipe pastorale qui lui est donnée, la mission de l'Église dans toutes ses dimensions.

 

2- Qui autorise la formation d'une unité pastorale ?

L'unité pastorale est instituée par l'évêque du lieu.

 

3- Quelles sont les règles qui assujettissent une unité pastorale ?

L'unité pastorale doit répondre à des exigences juridiques tant civiles qu'ecclésiastiques. Elle doit être reconnue officiellement par l'autorité du lieu.

 

4- Est-ce que les paroisses constituantes d'une unité pastorale gardent le même statut ?

Chaque paroisse de l'unité pastorale conserve son statut de paroisse au plan ecclésiastique et elle est gérée par une fabrique assujettie à la loi des fabriques au plan civil.

 

5- Qui anime l'unité pastorale ?

L'unité pastorale est animée par une équipe de pastorale. Cette équipe est constituée d'un prêtre modérateur, d'une coordonnatrice de pastorale, de prêtres collaborateurs et d'une ou plusieurs agentes de pastorale.

 

6- Quel rôle joue-t-elle dans la mission de l'Église ?

Le rôle de l'unité pastorale dans la mission de l'Église est très bien défini par son Projet d'Évangélisation et d'Animation Pastorale qui a été préalablement approuvé par l'évêque du lieu.

 

7- L'Église diocésaine a-t-elle priorisé un axe d'action pastorale dans sa mission ?

Présentement, la priorité dans l'animation pastorale est la catéchèse sous tous ses aspects, soit :

  le premier éveil chez les bambins (la p'tite pasto),
  la nouvelle catéchèse chez les enfants,
  la relève chez les adolescents et
  la catéchèse du mariage pour les adultes.

L'évêque s'assure qu'il y a une personne responsable de l'animation catéchétique.

 

8- Quel est le rôle du conseil d'orientation pastorale ?

Le rôle du conseil d'orientation est de consulter l'ensemble de paroissiens sur la réécriture du Projet d'Évangélisation et d'Animation Pastorale et de voir à son exécution dans l'ensemble des paroisses constituantes.

 

Le Financement


1- Quelle est la différence entre une dîme et une contribution volontaire annuelle (C.V.A.) ?

Une paroisse, qui maintient des quêtes dominicales, demande à ses paroissiens de verser une dîme (un montant suggéré) pour subvenir à ses besoins. D'autre part, une paroisse, qui ne collecte pas de quêtes dominicales, demande à ses paroissiens de verser un montant global, désigné par le terme de contribution volontaire annuelle, pour subvenir à ses besoins.

 

2- Quels sont les montants exigés ?

Pour la paroisse de St-Cyprien , le montant est de 120$/an par famille et de 60$/an pour une personne, c'est une dîme.
Pour la paroisse de St-Patrice, le montant est de 175$/an par famille et de 75$/an pour une personne, c'est une C.V.A.
Pour la paroisse de St-Édouard, il est de 125$/an par famille et de 60$/an pour une personne, c'est une dîme.

 

3- Est-ce que tous nos dons à l'Église sont déductibles d'impôt ?

OUI, à la condition que le don soit bien identifié (ex : la dîme, la C.V.A. et les aumônes aux quêtes) à l'aide d'enveloppes. Même les contributions de Paix et Développement au cours du carême sont déductibles.

Par contre, aucun service n'est déductible comme le mariage, le baptême et les funérailles. En plus, les offrandes faites pour la combustion d'un lampion ou d'un cierge, parce que la présence de la flamme perpétue une prière, ne sont pas déductibles d'impôt. Il y a aussi toutes formes de dons en service ou de bénévolat qui ne sont pas déductibles d'impôt.

 

4- Quelles sont les sources de financement ?

La principale source de financement est la quête et la dîme ou la C.V.A.,
la location de résidence (presbytère), de locaux,
l'organisation d'activités de financement ex : la journée-spaghetti, le souper-bénéfice,
l'administration de services religieux ex : les messes, le mariage, les funérailles, et le retour de la moitié des taxes perçues.

 

5- Quelles sont les principales dépenses ?

La réparation et l'entretien des bâtiments : église, presbytère, le cimetière et autres dépendances (la chapelle-reposoir) et le terrain.

Le salaire de l'équipe de pastorale : le prêtre, les agentes de pastorale et les employés (secrétaire, sacristain). La contribution à l'Église diocésaine pour les services rendus et le soutien de l'administration diocésaine (la cathédratique).

 

L'organisation paroissiale


1- Existe-t-il encore des paroisses aujourd'hui ?

La notion de paroisse que nous avons connue autrefois a été grandement modifiée.

La paroisse, lieu de rencontre et d'administration d'une communauté distincte de chrétiens sur un territoire défini, s'efface graduellement du paysage québécois. De plus en plus, les paroisses se regroupent en unité pastorale pour offrir des services pastoraux.


2- Qu'est-ce qu'un secteur paroissial ?

C'est le regroupement de paroisses en vue de former une nouvelle entité ecclésiale nommée unité pastorale.

Les services pastoraux sont assurés par une même équipe pastorale pour deux ou plusieurs lieux de culte mais l'administration des bâtiments et des biens revient à l'assemblée de Fabrique de chacune des paroisses. Par la suite, la fusion peut être complétée par la mise en commun des administrations paroissiales, c'est-à-dire qu'il y aura une seule assemblée de Fabrique pour le secteur. Cette dernière disposition est toujours assujettie à l'approbation de l'Évêque du diocèse. Ce type de fusion a été appliquée aux paroisses de la ville de St-Jean.


3- Qui dirige le secteur ou la paroisse ?

Par un décret de l'Évêque, l'administration du secteur comme une paroisse est confiée à une équipe de pastorale composée de personnes mandatées.


4- Qui compose cette équipe ?

L'équipe est composée d'une coordonnatrice, d'un prêtre administrateur ou modérateur, d'agentes de pastorales et parfois de prêtres collaborateurs. Toutes ces personnes ont reçu un mandat d'excercer une tâche pastorale au sein de cette équipe pour une ou plusieurs communautés.


5- Qu'est-ce qu'un mandat de l'Évêque ?

C'est l'autorisation d'excercer une fonction ecclésiale, par exemple : administrer les sacrements, prêcher, faire la catéchèse etc ... au sein de cette équipe pastorale.


6- Quel est le rôle d'une personne coordonnatrice ?

Elle a comme mandat d'assurer le fonctionnement harmonieux d'une ou plusieurs communautés regroupées, de même que l'animation du Projet d'Évangélisation en vue de l'accomplissement de la mission. Cette personne coordonne les activités paroissiales d'une ou plusieurs paroisses.


7- Quel est le rôle d'un(e) agent(e) de pastorale ?

Son mandat est constitué par une participation importante aux diverses activités de pastorale comme l'initiation à la vie chrétienne ou encore selon le dossier dont elle a la responsabilité.


8- Quel est le rôle d'un prêtre modérateur ?

Il a comme mandat de guider les personnes impliquées dans l'administration et l'animation de la pastorale au sein d'une équipe de pastorale en vue de l'accomplissement de la mission et l'administration des sacrements.


9- Quel est le rôle d'un président de Fabrique ?

C'est une personne responsable nommée et mandatée par l'Évêque pour aider une Fabrique à s'acquitter le mieux possible de la tâche d'administrer les biens et services de la paroisse, sous l'autorité de l'Évêque, en harmonie avec l'équipe de pastorale.


10- Qui s'occupe de l'administration d'une paroisse ?

L'administration d'une paroisse est confiée à une assemblée de Fabrique qui est constituée de 6 membres appelés marguilliers ou marguillières, élu(e)s pour un mandat de 3 ans. Deux membres de l'assemblée viennent en élection à tous les ans. Cette assemblée est dirigée par un président de Fabrique nommé et mandaté par l'Évêque pour un mandat de 3 ans.


11- Quel est le rôle d'un membre de Fabrique ?

Un membre de Fabrique se nomme marguillier ou marguillère. Cette personne a la charge d'administrer les biens temporels de son Église pour rendre possible l'annonce de l'Évangile. Elle s'engage à trouver les fonds nécessaires au bon entretien des bâtiments et des services à rendre à la communauté. Ce travail de gestion se fait en collaboration avec tous les intervenants du secteur et du diocèse et de l'Église universelle.


12- Qui est éligible à être membre d'un assemblée de Fabrique ?

C'est toute personne adulte, d'au moins (18 ans), baptisée de foi catholique et résidant sur le territoire de la paroisse.


13- Le rôle d'une assemblée de Fabrique au sein d'un secteur ?

À ce jour, l'assemblée de Fabrique est encore attachée à une paroisse mais elle partage de plus en plus de tâches administratives avec les autres paroisses du secteur pour faciliter l'administration de la rénumération du personnel mandaté et l'organisation de campagne de financement ou de levée de fonds.

 

Les intentions de messes


Une tradition

C'est une tradition bien enracinée dans le peuple chrétien de recueillir des offrandes de messes à l'occasion du décès d'une personne. Des familles qui ont perdu un être cher désirent que des messes soient célébrées.

Depuis quelques années, il est parfois difficile et même impossible de respecter les nombreuses demandes à cet effet. Moins de messes sont dites pour des raisons que nous connaissons tous. Les paroisses sont moins nombreuses et les prëtres n'ont pas de relève.

Nous avons préparé ce document à l'intention de toutes les personnes qui se questionnent sur le fonctionnement de nos paroisses pour les intentions de messes. L'équipe de pastorale souhaite que ces quelques informations vous aideront à mieux comprendre le processus et à respecter les personnes qui ont à répondre aux nombreuses demandes.

 

Précisions sur les ADACE


Suite aux réaménagements pastoraux récents, certaines personnes demandent pourquoi les messes dominicales ne sont pas remplacées par l'ADACE. La position du Vatican et du diocèse à ce sujet est la suivante : L'ADACE remplace une messe dans le cas où le prêtre ne peut se rendre pour présider la célébration, en fait dans les situations d'urgence seulement. Il faut comprendre également que cela serait très engageant pour les laïques responsables de ces assemblées de baptisés.

La vitalité et l'avenir des communautés chrétiennes ne dépend pas seulement des rassemblements du dimanche. En semaine, il peut arriver que l'on remplace une messe par une célébration de la Parole. Cette célébration peut être préparée et animée par un groupe de laïcs formés et guidés par le prêtre ou l'agente de pastorale. Il est préférable que cela ne repose pas sur une seule personne. On doit alors décider s'il y aura communion ou non après avoir réfléchi aux raisons pastorales valables.

En raison de la pénurie de prêtres, ce genre de célébrations, ADACE ou Célébration de la Parole, prend de l'ampleur, d'où l'importance d'en comprendre le rituel.

Soyez assurés que nous ferons tout notre possible pour offrir les services nécessaires. Le dialogue est toujours souhaité avec les membres de l'équipe pastorale, le Conseil d'Orientation Pastorale, les assemblées de fabrique et leur président ainsi que toutes les personnes impliquées activement dans vos communautés respectives, selon vos souhaits et vos couleurs. L'important, c'est de continuer la mission d'évangélisation et de faire connaître Jésus-Christ et son Évangile.


info : Mme Francine Dumont-Morel, coord.

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